La réunion du Conseil Municipal aura lieu le

LUNDI 11 Février  à 19 H 30
Salle du Conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

INSTITUTIONS

1 Transfert de la compétence facultative "Schéma Directeur des Eaux Pluviales Urbaines" à la CCSE
Rapporteur : M SCHERER
Bureau municipal/Commissions du 28/01/19

2 Compétence PLUI: Modification de l'attribution de compensation.
Rapporteur : M SCHERER
BM du 28/01/19

3 Création du service commun Systèmes d'Informations : convention de création du service commun et convention incluant au sein de ce service le système informatique des écoles Rapporteur : M SCHERER
BM du 28/01/19

4 Fin d'adhésion à Musique et Danse
Rapporteur :  M SCHERER
BM du 28/01/19

5 Adhésion à l'AMF
Rapporteur : M SCHERER
BM du 28/01/19

 

URBANISME-VOIRIE

6 Achat d’une partie de la parcelle AH n°344 située en emplacement réservé n°8 du PLU
Rapporteur : Mme BOUSSEAU
BM du 28/01/19

 

FINANCES

7 Subventions aux associations
Rapporteur : M CHAIGNEAU
BM du 28/01/19  - Commission finances du 28/01/19

 

RESSOURCES HUMAINES

9 Dénonciation de la convention avec la CCSE relatif à l'assistant de prévention
Rapporteur : M CHAIGNEAU
BM du 28/01/19 - Commission finances du 28/01/19

Versement d’une gratification de stage
Rapporteur : M CHAIGNEAU